Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REGENT BAY
Numéro de dépôt :
3867575
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque REGENT BAY
Déposée le 18 octobre 2011 par BERTRAND DELEDALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REGENT BAY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND DELEDALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577094 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06